Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUISSE NORMANDE
Société ROVAL, société à responsabilité limitée, Pourtour du Champ de Foire, FLERS (Orne).

Numéro de dépôt :
1205117
Date de dépôt :
27/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1992

Présentation de la marque SUISSE NORMANDE

Déposée le 27 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUISSE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ROVAL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SUISSE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUISSE NORMANDE est expirée depuis le 27 mai 1992.

Société ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DERMALIA , CADRE NOIR , DERMABEL , ROVAL , NO 95 , GUIMAUVE , EDITH , BODEGA , DERMALINE , JEANNE D'ARC


Société ROVAL, société à responsabilité limitée, Pourtour du Champ de Foire, FLERS (Orne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Produits de parfumerie et de beauté, fards, dentifrices savons de toilette.