SUISSE NORMANDE
Présentation de la marque SUISSE NORMANDE
Déposée le 27 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUISSE NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUISSE NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUISSE NORMANDE est expirée depuis le 27 mai 1992.
Société ROVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41